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Marques déposées par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE - E.N.S.P
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YSSINGEAUX ENSP ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PÂTISSERIE FONDATEUR :JEAN MILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSSINGEAUX ENSP ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PÂTISSERIE FONDATEUR :JEAN MILLET
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE - E.N.S.P.

Numéro de dépôt :
3218252
Date de dépôt :
26/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013
YSSINGEAUX ENSP ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PÂTISSERIE FONDATEUR :JEAN MILLET de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE - E.N.S.P

Présentation de la marque YSSINGEAUX ENSP ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PÂTISSERIE FONDATEUR :JEAN MILLET

Déposée le 26 mars 2003 par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE - E.N.S.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YSSINGEAUX ENSP ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PÂTISSERIE FONDATEUR :JEAN MILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE - E.N.S.P. domicilié(e) Association Loi 1901, Château Montbarnier,43200 YSSINGEAUX - 43200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY" domicilié(e) 39, Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

La marque YSSINGEAUX ENSP ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PÂTISSERIE FONDATEUR :JEAN MILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSSINGEAUX ENSP ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PÂTISSERIE FONDATEUR :JEAN MILLET est expirée depuis le 26 mars 2013.

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE - E.N.S.P a également déposé les autres marques suivantes : E.N.S.P. YSSINGEAUX


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA PATISSERIE - E.N.S.P. - Association Loi 1901, Château Montbarnier,43200 YSSINGEAUX - 43200 - France


SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY" - 39, Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473505 - Publication au BOPI 2008-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Organisation de formations pour les métiers de bouche, conseils en matière d'éducation, d'orientation et de formation pour les métiers de bouche, organisation de séminaires en matière d'hôtellerie et de restauration (alimentation). Services hôtelier et de restauration (alimentation). Réalisation d'audits techniques en développement et recherche concernant les produits relevant des métiers de la bouche.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.